(Marque figurative)

MOULIN DES OSMEAUX (S.A.)

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DES OSMEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DES OSMEAUX domicilié(e) 13, rue du Moulin, 28500 CHERISY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DES OSMEAUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739225.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 juin 2008.

MOULIN DES OSMEAUX a également déposé les autres marques suivantes : Terramie Il y a quelqu'un derrière mon pain , Farine de mon père , La Tradition de notre région , TERRAMIE LEV1 , TRADI SAVEUR , Sérénité , il y a quelqu'un derrière mon pain , TERRAMIE , FARINE FABRIQUEE EN BEAUCE MOULIN DES OSMEAUX , La Pétillante